Règlement intérieur

Règlement Intérieur CLUB LAITA GUIDEL SECTION JUDO

Le présent règlement intérieur pourra être tenu et mis à jour sur une simple réunion du bureau à la demande du Président, chaque fois que de besoin. Les cas non prévus par le règlement intérieur sont résolus par le bureau dans le cadre des règlements en vigueur.

Ce règlement, affiché dans le dojo et distribué lors des inscriptions à tous les licenciés, est destiné à fixer divers points pour la bonne marche du club de judo.

L’inscription au club vaut acceptation du présent règlement

Article 1 – Dispositions générales

Le présent règlement est en accord avec le règlement intérieur de la Fédération Française de Judo et Disciplines Associées (F.F.J.D.A.).

Article 2 – Licence

Le participant doit être licencié à la Fédération Française de Judo et Disciplines Associées (F.F.J.D.A.). Cette licence vaut assurance.

Attention : La licence couvre les adhérents contre les accidents qui pourraient survenir pendant les séances de Judo, mais n’est pas une assurance personnelle contre les accidents qui pourraient survenir hors du Dojo.

Article 3 – Certificat médical

Le certificat médical attestant aucune « contre indication à la pratique du Judo, Jujitsu en compétition » est obligatoire pour l’inscription. Ce certificat doit être renouvelé chaque année. Si le club n’est pas en possession de ce document, l’accès au tatami sera refusé au pratiquant.

Article 4 – Responsabilité des parents

Les parents sont responsables de leurs enfants :

a) Jusqu’à l’arrivée de lenseignant

b) Dans les couloirs et vestiaires du dojo

c) Après la fin de la séance d’entraînement.

d) Le club ne prend en charge les enfants que dans le dojo.

Les mineurs devront être récupérés dans le dojo par les parents ou un adulte autorisé.

Ne pas apporter dobjet de valeur au dojo, le club ne peut en aucun cas être tenu pour responsable en cas de perte ou de vol.

Article 5 – Tenue

LE DOJO

Un DOJO, ce n’est pas uniquement une salle de sport.

Son nom l’indique : DO, la voie et JO le lieu.

Le DOJO est donc le lieu où l’on recherche « la Voie ».

Quelle voie ? Le meilleur chemin pour conduire l’homme au plus haut but de la vie, c’est à dire au plus haut de lui même.

L’attitude au dôjo

Le dôjo est un lieu d’étude, de travail et d’échanges. Une attitude empreinte de sérieux et de respect est nécessaire au progrès. Tout jùdôka doit avoir présent à l’esprit les recommandations suivantes qui conditionnent le bien-être de chacun.

Respect des lieux
L’arrivée et le départ du dôjo sont marqués par le salut. Il convient de saluer chaque fois que l’on monte ou descend du tatami. Le dôjo sera laissé en ordre et dans le plus grand état de propreté (y compris les vestiaires et sanitaires).

Respect des personnes
Au début et en fin de séance, élèves et professeurs se saluent (zarei). Ils saluent également le côté kamiza (place d’honneur). Il faut saluer son partenaire avant et après chaque exercice. L’autorisation du professeur est nécessaire pour quitter le tatami.

Entraide et solidarité
Les plus gradés ont le devoir de servir, d’aider les moins avancés. Il convient d’écouter leurs conseils avec attention. Il faut aider ses partenaires à progresser et ne pas être pour eux une cause de gène ou de désagrément.

Politesse
Il est important de se comporter avec discrétion et donc de ne pas parler à haute voix. Lorsque l’on ne pratique pas, il faut être attentif à l’enseignement donné. Il convient de ne se dévêtir que dans les vestiaires.

Ponctualité et assiduité
Il faut être ponctuel et respecter les horaires de début et de fin de cours, si l’on est en retard, il est courtois se s’en excuser auprès du professeur et d’attendre son accord avant de monter sur le tatami. La persévérance et l’assiduité sont nécessaires à tout progrès sérieux.

Hygiène
Avoir un corps et des vêtement propres c’est se respecter et respecter les autres. Les ongles doivent être coupés courts. Il ne faut pas marcher pieds nus hors du tatami. Une bonne hygiène de vie est nécessaire à l’harmonie de l’être humain.

Convivialité et amitié
La courtoisie et la convivialité favorisent l’éclosion de liens amicaux privilégiés. Ce qui constitue un des buts du jùdô.

Le jùdô est un sport, il doit donc être pratiqué dans la joie, C’est aussi une admirable école de vie

Le pratiquant doit être en parfait état de propreté : pieds et mains propres, ongles courts, cheveux longs attachés (barre interdites) et judogi propre.

Le pratiquant ne peut pénétrer sur le tatami qu’en judogi (kimono)

Les pratiquantes porteront sous leur judogi un maillot de corps (tee shirt…) long, blanc ou presque blanc, à manches courtes et maintenu dans le pantalon du judogi. Elles doivent se procurer des sous vêlements adaptés à la pratique de l’activité (ex : soutien-gorge sans armature).

Le maquillage est à éviter et pour des raisons de sécurité, les bijoux (montres, bracelets, boucles d’oreilles, piercings, bagues) sont interdits sur le tatami.

Afin de ne pas perturber l’enchaînement des cours, il est demandé aux pratiquants de se changer dans les vestiaires.

Le pratiquant doit se déplacer dans le dojo ou ses abords immédiats en claquettes ou zoori.

Les pratiquants s’engagent à apporter un soin constant à la correction et à la propreté de leur tenue. Chaque pratiquant doit être en possession d’une bouteille d’eau pour les cours.

Article 6 – Comportement

Le respect des personnes et du matériel sera exigé de la part de tous les pratiquants.

L’attitude du pratiquant pendant l’entraînement reflète son respect envers le professeur.

Les judokas doivent avoir un comportement conforme à l’esprit sportif et au code moral du judo.

Le judoka respecte les biens d’autrui et de la collectivité

Le judoka respecte les adhérents et adopte une bonne conduite. ll s’interdit les chahuts et les

propos incorrects

Le judoka s’entraîne avec sérieux, il respecte les consignes de l’enseignant et ne doit pas quitter le

tatami sans autorisation,

Lorsqu’il participe à une manifestation sportive le judoka agit pour valoriser la notoriété et la

réputation du club. Lors de participations aux compétitions, entraînements de masse et tournois amicaux, seules les personnes dûment mandatées par le club seront les interlocuteurs des autorités organisatrices.

Toute personne se faisant remarquer par une mauvaise conduite ou par des propos incorrects lors des entraînements ou des déplacements pourra être exclue temporairement ou définitivement sur décision du bureau.

Article 7 – Compétitions

7.1 L’enseignant est seul habilité à engager les judokas dans les compétitions.

7.2 Il faut avertir l’enseignant ou un membre de l’association lorsqu’on ne peut pas participer à une compétition pour laquelle on est convoqué.

7.3 En cas de départ groupé, il est impératif d’être à l’heure et de se présenter au responsable du transport

7.4 Les licenciés mineurs non accompagnés ne seront transportés par dautres parents ou membres de lassociation que si la feuille de décharge de responsabilité complétée et signée a été remise à l’enseignant.

7.5 Le passeport de la F.F.J.D.A. est obligatoire pour participer aux compétitions officielles.

Article 8 – Hygiène

Le dojo nest pas la propriété privée du club. Il est destiné à la pratique des arts martiaux et des activités scolaires. En conséquence, tous les membres, parents et visiteurs sont tenus de veiller à la propreté générale du dojo :

* utiliser les poubelles

* ne pas circuler pieds nu dans les locaux

* maintenir propre les abords du tatami

* ne pas fumer, ni dans les vestiaires, ni dans le dojo * ne pas introduire de denrée sur les tatamis

Il est interdit de consommer chewing-gum, bonbons et autres denrées sur les tatamis.

Article 9 – Circulaire

La responsabilité des circulaires, bulletins, documents écrits et audiovisuels incombe au Président qui peut donner une délégation soit au secrétaire général, soit à un membre du comité directeur

Article 10 – Comité Directeur

Le comité directeur est composé de 5 membres conformément aux dispositions de larticle 13.2 des statuts du club Laïta Guidel, Section Judo.

Un minimum de 2 membres par club est requis.

Le fonctionnement de ce comité directeur est régi par les articles 21,22 et 24 des statuts. Les séances du comité directeur sont dirigées par le Président qui, en cas dabsence ou d’empêchement, désigne pour le remplacer un membre du comité directeur. Si cette désignation n’a pu être faite, la présidence sera assurée par le Vice-Président

Les convocations doivent comporter un ordre du jour et être adressées à tous les membres du comité directeur au 15 jours avant la réunion sauf sil s’agit d’une convocation d’urgence.

Le comité directeur peut être convoqué à tout moment par le président, en cas de nécessité. Les enseignants peuvent être invités aux réunions du comité directeur.

Le Président peut inviter aux réunions du comité directeur toute personne dont la compétence peut être utile à ses travaux.

Tout membre du comité directeur du Club Laïta Guidel, Section Judo. peut demander par lettre, mail adressée au Président l’inscription à l’ordre du jour d’une ou plusieurs questions d’ordre général : l’acceptation ou le rejet de ces questions se fera obligatoirement en début de séance par un vote à main levée.

Ces demandes d’inscription doivent parvenir, au plus tard, 24 heures avant la réunion.

Article 13 – Commissions

Le comité directeur peut mettre en place des commissions permanentes et des groupes de travail ponctuels

En principe, les commissions et groupes sont animés par des membres du comité directeur, désignés par celui- ci.

Sauf réglementation spéciale, chaque responsable désigné choisit ses collaborateurs parmi les licenciés du Club Laïta Guidel, Section Judo, en raison de leur compétence et de leur disponibilité.

Les membres des commissions et groupes de travail doivent être agréés par le comité directeur.

Les commissions et groupes de travail instruisent toutes les questions relatives à l’activité dont ils ont la charge, élaborent des propositions mais les décisions appartiennent au comité directeur.

Le président est membre de chaque commission.

Le Club Laïta Guidel, Section Judo gère les licences pour enregistrement sur extranet auprès de la F.F.J.D.A.

Le règlement des licences sera payé par virement à la F.F.J.D.A.

Le club Club Laïta Guidel, Section Judo gère les passeports sportifs

La licence F.F.J.D.A. des membres du comité directeur sera prise en charge par le Club Laïta Guidel, Section Judo.

Article 15 Gestion administrative des dons

1) Principes généraux

Conformément aux dispositions de l’article 200-1 et 238 bis du code Général des Impôts, ouvrent droits à la réduction d’impôts les dons et versements effectués aux profits d’œuvre ou d’organisme d’intérêt général. Dans ce contexte, le Club Laïta Guidel, Section Judo, qui a pour objet de développer des activités sportives à titre amateur sans objectif lucratif et affilié à la F.F.J.D.A. organisme reconnue d’utilité publique, entre dans le champs de ce dispositif. Il est précisé que pour bénéficier du régime du mécénat, le don doit être effectué à titre gratuit, sans contrepartie directe ou indirecte au profit de son auteur. Ainsi, les versements effectués au titre des cotisations ou du sponsoring ne peuvent être considérés comme des dons ainsi que les recettes des manifestations organisées par l’Association.

Il s’agit essentiellement, des frais engagés pour le compte de l’Association au bénéfice de plusieurs de ses membres et réalisés sans contrepartie pour le bénévole qui entrent dans le champs de ce dispositif.

2) Autorisation Administrative

Club Laïta Guidel, Section Judo a reçu l’agrément de la Direction Générale des Finances Publiques du Morbihan (A CONFIRMER). Dans ces conditions, elle est habilitée par lintermédiaire de son Président à délivrer des reçus fiscaux en contrepartie des dons qui lui sont versés par des tiers. Ces tiers pourront bénéficier d’une réduction d’impôts.

3) Cadre administratif interne 3.1 Principe

Les frais engagés personnellement par le bénévole pour les besoins d’intérêt général de lassociation peuvent être pris en compte pour participer aux activités de lassociation. Par exemple pour assurer le déplacement collectif et gratuit de sportifs pour un championnat, une rencontre du calendrier sportif de lAssociation ou un RDV pour le compte du Club à plus 15km du Dojo de Guidel.

3.2 Justificatifs

Les frais doivent être justifiés sur une note de frais, avec les documents justificatifs joints (péages, factures, reçus…), les frais kilométriques sont pris en compte selon le tarif en vigueur de ladministration fiscale (0,308/km dernier tarif publié en 2016).

3.3 Déclaration de renoncement à remboursement

Sur la note de frais signée par le bénévole et par le Président doit figurer la déclaration de renoncement à remboursement selon le modèle joint.

3.4 Reçu fiscal de l’Association

Le Reçu fiscal annuel est signé par le Président du Club Laïta Guidel, Section Judo Le double des reçus signés doit être archivé par lassociation qui doit pouvoir le produire en cas de contrôle. Un relevé annuel des reçus fiscaux émis par lassociation avec les montants et les donateurs sera établi. Un respect strict des procédures légales est exigé au sein de Club Laïta Guidel, Section Judo.

3.5 Déclaration d’impôt du bénévole

Pour bénéficier de la réduction dimpôt au titre des dons à un organisme d’intérêt général, le bénévole doit joindre à sa déclaration d’impôt, le reçu fiscal que lassociation aura établi selon le modèle référencé au sein de l’Association.

4) Archivage des documents et procédures de contrôle 4.1 Archivage

Tous les documents : Justificatifs, notes de frais, renoncement à remboursements sont archivés par lassociation qui doit être organisée pour archiver l’ensemble des documents pour une période de dix ans.

4.2 Questions sur le sujet et évolution du règlement

Pour toute question qui sortirait du cadre établit, le Président de lassociation apportera des précisions ou fera évoluer le règlement intérieur après l’avoir soumis à décision du Comité Directeur.

4.3 Responsabilité et délégation

Le Président de lassociation est responsable de la conformité de la mise en place et de la bonne gestion des procédures et au respect de la législation sur ce sujet au sein de lassociation qu’il a en charge. La responsabilité d’un ancien président subsiste pour la période qu’il a eu en charge.

4.4 Audit

Sur décision du bureau de l’association un audit peut être décidé pour contrôler la régularité des opérations financières.

4.5 Contrôle de l’Administration fiscale

En cas de contrôle par l’administration fiscale, le Président et le Trésorier de l’association auront à charges d’apporter en diligence toutes les informations nécessaires aux contrôles demandés.

Article 16 – Règlement Intérieur

Le présent règlement intérieur établi par le comité directeur du cClub Laïta Guidel, Section Judo. lors de sa séance du ………

LE PRESIDENT Le SECRETAIRE GENERAL